Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORATOIRE SAINT PIERRE
Bodegas Felix Solis France, sarl

Numéro de dépôt :
3827876
Date de dépôt :
06/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2021
ORATOIRE SAINT PIERRE de Bodegas Felix Solis France

Présentation de la marque ORATOIRE SAINT PIERRE

Déposée le 6 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bodegas Felix Solis France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORATOIRE SAINT PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bodegas Felix Solis France domicilié(e) 6 Avenue Neil Armstrong - 33692 - MERIGNAC Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bodegas Felix Solis France domicilié(e) 6 Avenue Neil Armstrong - 33692 - MERIGNAC Cedex - France.

La marque ORATOIRE SAINT PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORATOIRE SAINT PIERRE est expirée depuis le 6 juin 2021.

Bodegas Felix Solis France a également déposé les autres marques suivantes : BARON AUDUREAU , Chevalier Laubrac , COMTESSE VICTORIA , L'INTENDANT CHARLEFITTE , JEHAN DE BIZE


Bodegas Felix Solis France, sarl - 6 Avenue Neil Armstrong - 33692 - MERIGNAC Cedex - France


Bodegas Felix Solis France - 6 Avenue Neil Armstrong - 33692 - MERIGNAC Cedex - France


Errata de la publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Republication pour erratum - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 16 avril 2012 - Changement d'adresse n°573851 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-16

Vins.